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ENQUÊTE PLU / CONGIS-SUR-THÉROUANNE/ JUIN 2024

 Sommaire 

0.1_Délibération d’approbation 

0.2_Compte-rendu du commissaire-enquêteur 

1.1_Rapport de présentation 

1.2_ Évaluation environnementale – Rapport (partie G) 

1.3._ Résumé non technique évaluation environnementale (partie H) 

1.4_ Cartographie 

1.5_ Annexes Diagnostic environnemental 

1.6_ Cadrage MRAE 

1.7_ Résumé des principaux éléments du PLU 

2_PADD 

3.1_Règlement 

3.2_Emplacements réservés 

4_Orientations d’aménagement et programmation 

5.1_Plan de zonage bourg 

5.2_Plan de zonage général 

5.3_Plan des hameaux 

6.0_Liste des annexes 

6.2_Plan des servitudes 

6.3a_Arrêté du PSS 

6.3b_Carte du PSS 

6.4a_Arrêté de la RNR 

6.4b_Carte de la RNR 

6.5_Classement sonore infrastructure ferroviaire 

7.0_Annexes sanitaires 

7.1_Plan réseau eau potable 

7.2_Plan réseau assainissement 

7.3_Plan zonage assainissement 

7.4_Principe de collecte des déchets 

8.0_Informations complémentaires 

8.1_Carte PRIF 

8.2_Carte Natura 2000 

8.3_Carte ZNIEFF 

8.4_Zones humides DRIEAT et AVEN 

8.5_Carte argile retrait gonflement 


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